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Glossaire


ADAUHR Agence Départementale d'Aménagement et d'Urbanisme du Haut-Rhin
AFU Association foncière urbaine
AOT Autorité organisatrice de transports
BBC Bâtiment Basse Consommation
CAC Communauté d'Agglomération de Colmar
CAUE Conseil d’architecture, d’urbanisme et de l’environnement
CC Communauté de Communauté
CCPR Communauté de Communes du Pays de Ribeauvillé
CCVK Communauté de Communes de la Vallée de Kaysersberg
CCI Chambre de Commerce et d’Industrie
CCTP Cahier des Clauses Techniques Particulières
CDAC Commission Départementale d'Aménagement Commercial
CETE Centre d'Études Techniques de l'Équipement
CG68 Conseil Général du Haut -Rhin
CGCT Code Général des Collectivités Territoriales
CMA Chambre de Métiers d'Alsace
COS Coefficient d’Occupation du Sol
CRV Colmar Rhin Vosges (Scot)
CS Comité Syndical
CU Certificat d’Urbanisme
DAC ou DACOM Document d’Aménagement Commercial
DCE Dossier de Consultation des Entreprises
DDT Direction départementale des territoires
DGS Directeur Général des Services
DM Décision Modificative (budgétaire)
DOB Débat d'Orientations Budgétaires
DOG Document d’orientations générales
DOO Document d’orientation et d’objectif
DPU Droit de préemption urbain
DREAL Direction régionale de l’environnement
DUP Déclaration d’utilité publique
EPCI Établissement public de coopération intercommunale
ENS Espace Naturel Sensible
ETP Equivalent Temps Plein
FCTVA Fonds de Compensation de la Taxe sur la Valeur Ajoutée
GERPLAN Plan de Gestion de l'Espace Rural et Périurbain
GPC Grand Pays de Colmar
HT Hors Taxes
MAPA Marché à procédure adaptée
MVR Montagne Vignoble et Ried
OAP Orientation d’Aménagement et de Programmation
OTI Office de Tourisme Intercommunal
PADD Projet d’aménagement et de développement durable
PAE Programme d’Aménagement d’Ensemble
PC Permis de Construire
PCET Plan Climat Energie Territorial
PDU Plan de déplacements urbains
PIG Projet d’intérêt général
PLD Plafond Légal de Densité
PLH Programme local de l’habitat
PLU Plan local d’urbanisme
PNRBV Parc naturel régional des Ballons des Vosges
POS Plan d’occupation des sols
PPA Personnes publiques associées
PPRI Plan de prévention des risques d'inondation
PRQA Plan régional pour la qualité de l’air
PV procès-verbal
RNU Règlement national d'urbanisme
RP Rapport de Présentation
SAGE Schéma d’aménagement et de gestion des eaux
SCOT Schéma de cohérence territoriale
SD Schéma Directeur
SDAGE Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux
SDAU Schéma directeur d’aménagement et d’urbanisme
SHON Surface hors œuvre nette
SIG Système d'Information Géographique
SIVOM Syndicat Intercommunal à Vocation Multiple
SIVU Syndicat Intercommunal à Vocation Unique
SM Syndicat Mixte
SMALB Syndicat Mixte d’Aménagement de la station du Lac Blanc
SRCE Schéma Régional de Cohérence Ecologique
SRU Solidarité et renouvellement urbains
STEP Station d'Epuration
TAD Transports A la Demande
TTC Toutes Taxes Comprises
VRD Voirie et Réseaux Divers
ZA Zone d'Activités
ZAC Zone d’aménagement concerté
ZAD Zone d’aménagement différé
ZDE Zone de développement de l'éolien
ZI Zone Industrielle
ZNIEFF Zone d’intérêt écologique, faunistique et floristique
ZPPAUP Zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager


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Contact

Syndicat Mixte Montagne Vignoble & Ried
1, rue Pierre de Coubertain
68151 RIBEAUVILLE
Tél. : 03 89 73 27 10
Fax : 03 89 73 27 11